Condition général d’utilisation 



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notre site web et de l'utiliser. En accédant à une quelconque partie du Site ou en 
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vous n'acceptez pas la totalité des modalités et conditions du présent accord, 
vous ne pourrez peut-être pas accéder au site web ou utiliser ses services. Si les 
présentes Conditions d'utilisation sont considérées comme une offre, leur 
acceptation se limite expressément à elles.
Chacun des nouveaux outils ou fonctionnalités qui sont ajoutés au présent site 
web est également assujetti aux Conditions d'utilisation. Vous pouvez consulter la 
version la plus récente des Conditions d'utilisation à tout moment sur cette page. 
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quelle partie des présentes Conditions d'utilisation en publiant lesdites mises à 
jour et/ou modifications sur notre site web. Il vous incombe de vérifier cette page 
de temps à autre pour voir si des changements y ont été apportés. En continuant à 
accéder au site web ou à l'utiliser après la publication des modifications, vous 
acceptez celles-ci.
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ARTICLE 1 – CONDITIONS D'UTILISATION DU SITE WEB 


En acceptant les présentes Conditions d'utilisation, vous déclarez avoir atteint ou 
dépassé l'âge de la majorité dans votre région, province ou État et nous avoir 
donné l'autorisation de permettre à toute personne mineure à votre charge 
d'utiliser ce site.
Vous ne devez en aucune façon utiliser nos produits à des fins illégales ou non 
autorisées, ni violer des lois de votre juridiction lorsque vous utilisez le Service (y 
compris, sans toutefois s'y limiter, les lois relatives aux droits d'auteur).
Vous ne devez pas transmettre de vers informatique, de virus ou tout code de 
nature destructrice.
Une infraction ou une violation de n'importe laquelle des Conditions entraînera la 
résiliation immédiate de vos Services.

ARTICLE 2 – CONDITIONS GÉNÉRALES 

Nous nous réservons le droit de refuser de servir quelqu'un à tout moment et pour 
quelque raison que ce soit.
Vous comprenez que votre contenu (à l'exception des informations relatives à 
votre carte de crédit) peut être transféré sans chiffrement et que cela comprend (a) 
des transmissions sur plusieurs réseaux ; et (b) des changements effectués dans le 
but de se conformer et de s'adapter aux exigences techniques de la connexion de 
réseaux ou d'appareils. Les informations de votre carte de crédit sont toujours 
chiffrées lors de leur transfert sur les réseaux.
Vous acceptez de ne pas reproduire, dupliquer, copier, vendre, revendre ou 
exploiter toute partie du Service, toute utilisation du Service ou tout accès au 
Service, ou encore tout contact sur le site web à travers lequel le Service est 
fourni, sans notre autorisation écrite expresse.
Les titres utilisés dans le présent accord sont inclus à titre indicatif uniquement et 
ne limiteront ni n'affecteront aucunement ces Conditions.

ARTICLE 3 – EXACTITUDE, EXHAUSTIVITÉ ET ACTUALITÉ DES 

Nous ne saurions être tenus responsables si les informations proposées sur ce site 
sont inexactes, incomplètes ou caduques. Le contenu de ce site est fourni à titre 
d'information générale uniquement et ne doit pas être considéré ou utilisé comme 
seule base pour la prise de décisions sans consulter des sources d'information 
plus importantes, plus exactes, plus complètes ou plus actuelles. Si vous vous fiez 
au contenu de ce site, vous le faites à vos propres risques.
Ce site peut contenir certaines données historiques. Par définition, les données 
historiques ne sont pas actuelles et sont fournies uniquement à titre de référence. 
Nous nous réservons le droit de modifier les contenus de ce site à tout moment, 
mais nous n'avons aucune obligation de mettre à jour les informations qu'il 
contient, quelles qu'elles soient. Vous reconnaissez qu'il vous incombe de 
surveiller les changements apportés à notre site.

ARTICLE 4 – MODIFICATIONS DU SERVICE ET DES PRIX 

Les prix de nos produits et services sont modifiables sans préavis.
Nous nous réservons le droit de modifier ou de mettre fin au Service (ou à une 
quelconque partie de celui-ci) à tout moment et sans préavis.
Nous ne pourrons être tenus responsables envers vous ou tout tiers de tout 
changement de prix, ou encore de toute modification, suspension ou interruption 
du Service.

ARTICLE 5 – PRODUITS OU SERVICES (le cas échéant) 

Il est possible que certains produits ou services ne soient disponibles qu'en ligne à 
travers le site web. Il se peut que les quantités de ces produits ou services soient 
limitées et que leur retour ou leur échange soit strictement assujetti à notre 
Politique de retour.
Nous nous sommes efforcés de présenter aussi précisément que possible les 
couleurs et images des produits figurant sur la boutique. Nous ne pouvons 
cependant pas garantir la précision d'affichage des couleurs sur l'écran de votre 
ordinateur.
Nous nous réservons le droit, sans toutefois y être obligés, de limiter la vente de 
nos produits ou Services à n'importe quelle personne, région géographique ou 
juridiction donnée. Nous nous autorisons à exercer ce droit au cas par cas. Nous 
nous réservons le droit de limiter les quantités des produits ou services que nous 
offrons. Toutes les descriptions des produits et leur tarification sont modifiables à 
tout moment, sans préavis et à notre entière discrétion. Nous nous réservons le 
droit d'interrompre la vente d'un produit ou service à tout moment. Toute offre de 
produit ou service sur ce site est nulle là où la loi l'interdit.
Nous ne garantissons pas que la qualité des produits, services, informations ou 
autres matériels que vous achetez ou que vous vous procurez répondra à vos 
attentes ni que les erreurs que comporte éventuellement le Service seront 
corrigées.

ARTICLE 6 – EXACTITUDE DE LA FACTURATION
DES INFORMATIONS DE COMPTE 


Nous nous réservons le droit de refuser toute commande que vous passez auprès 
de nous. Nous pouvons, à notre seule discrétion, limiter ou annuler les quantités 
achetées par personne, par foyer ou par commande. Ces restrictions peuvent 
inclure les commandes passées par ou sur le même compte client, la même carte 
de crédit et/ou des commandes utilisant la même adresse de facturation et/ou 
d'expédition. Si nous modifions ou annulons une commande, il se peut que nous 
tentions de vous en aviser en vous contactant au moyen de l'adresse e-mail et/ou 
de l'adresse de facturation ou du numéro de téléphone fournis au moment de la 
commande. Nous nous réservons le droit de limiter ou d'interdire les commandes 
qui, selon nous, semblent avoir été passées par des négociants, des revendeurs 
ou des distributeurs.
Vous acceptez de fournir des informations d'achat et de compte actuelles, 
complètes et exactes pour tous les achats effectués dans notre boutique. Vous 
acceptez de mettre rapidement à jour votre compte et toute autre information, y 
compris votre adresse e-mail et vos numéros de cartes de crédit et leurs dates 
d'expiration, afin que nous puissions finaliser vos transactions et vous contacter 
en cas de besoin.
Pour plus d'informations, veuillez consulter notre Politique de retour.

ARTICLE 7 – OUTILS FACULTATIFS 

Nous sommes susceptibles de vous fournir l'accès à des outils tiers que nous ne 
surveillons, ne contrôlons et ne gérons pas.
Vous reconnaissez et acceptez que nous vous fournissons l'accès à ces outils 
« tels quels » et « sous réserve de disponibilité », sans garantie, représentation ou 
condition d'aucune sorte et sans la moindre approbation. Nous ne saurions être 
tenus responsables de quoi que ce soit à l'égard de ce qui pourrait résulter de ou 
être relié à votre utilisation des outils facultatifs tiers.
Toute utilisation par vous des outils facultatifs proposés par le biais du site est 
entièrement à votre discrétion et à vos propres risques. En outre, il vous appartient 
de vous renseigner sur les conditions dans lesquelles ces outils sont fournis par 
le(s) fournisseur(s) tiers concerné(s) et accepter ces conditions.
Il se peut également qu'à l'avenir, nous proposions de nouveaux services et/ou de 
nouvelles fonctionnalités à travers le site web (y compris le lancement de 
nouveaux outils et ressources). Ces nouveaux services et/ou fonctionnalités seront 
aussi assujettis aux présentes Conditions d'utilisation.

ARTICLE 8 – LIENS DE TIERS 

Certains contenus, produits et services accessibles via notre Service peuvent 
inclure des éléments provenant de tiers.
Les liens de tiers sur ce site peuvent vous rediriger vers des sites web de tiers qui 
ne sont pas affiliés à nous. Nous ne sommes pas tenus d’examiner ou d’évaluer
leur contenu ou leur exactitude, de même que nous ne garantissons pas et 
n’assumons aucune responsabilité quant aux contenus ou sites web, ou aux 
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à l’utilisation de biens, services, ressources, contenus ou de toute autre 
transaction reliée à ces sites web tiers. Veuillez lire attentivement les politiques et 
pratiques de ces tiers et assurez-vous de bien les comprendre avant de vous 
engager dans une transaction. Les plaintes, réclamations, préoccupations ou 
questions concernant les produits de tiers doivent être adressées à ces mêmes 
tiers.

ARTICLE 9 – COMMENTAIRES, RETOURS D'EXPÉRIENCE ET AUTRES 

SOUMISSIONS 
Si, à notre demande, vous soumettez des contenus spécifiques (par exemple, 
dans le cadre de votre participation à des concours), ou si, sans demande de notre 
part, vous envoyez des idées créatives, des suggestions, des propositions, des 
plans ou d’autres éléments, que ce soit en ligne, par e-mail, par courrier ou 
autrement (collectivement, « commentaires »), vous nous accordez le droit, à tout 
moment et sans restriction, de modifier, copier, publier, distribuer, traduire et 
utiliser dans quelque média que ce soit tous les commentaires que vous nous 
transmettez. Nous ne sommes pas et ne devrons en aucun cas être tenus (1) de 
maintenir la confidentialité des commentaires ; (2) de dédommager qui que ce soit 
pour tout commentaire fourni ; ou (3) de répondre aux commentaires.
7. Nous pouvons, mais nous n'en avons pas l'obligation, supprimer le contenu et 
les Comptes contenant du contenu que nous jugeons, à notre seule discrétion, 
illégal, offensant, menaçant, diffamatoire, pornographique, obscène ou autrement 
répréhensible ou qui viole la propriété intellectuelle d'une partie ou les présentes 
Conditions d'utilisation.
Vous convenez que vos commentaires ne doivent en aucun cas porter atteinte aux 
droits de tiers, y compris aux droits d'auteur, aux marques de commerce, à la vie 
privée, à la personnalité ou à tout autre droit personnel ou de propriété 
intellectuelle. Vous convenez en outre que vos commentaires ne devront contenir 
aucun élément illégal, injurieux ou obscène, ni aucun virus informatique ou autre 
logiciel malveillant susceptible d'affecter d'une quelconque façon le 
fonctionnement du Service ou de tout site web connexe. Vous ne pouvez pas 
utiliser de fausse adresse e-mail, prétendre être quelqu’un que vous n’êtes pas, ou 
essayer de nous induire, nous ou les tiers, en erreur quant à l’origine des 
commentaires. Vous êtes entièrement responsable de tous les commentaires que 
vous émettez ainsi que de leur exactitude. Nous déclinons toute responsabilité à 
l'égard des commentaires publiés par vous ou un tiers.

ARTICLE 10 – INFORMATIONS PERSONNELLES 

La transmission de vos informations personnelles sur notre site web est régie par 
notre Politique de confidentialité. Cliquez ici pour consulter notre Politique de
Confidentialité.


ARTICLE 11 – ERREURS, INEXACTITUDES ET OMISSIONS 

Il se peut qu'il y ait parfois, sur notre site ou dans le Service, des informations 
contenant des erreurs typographiques, des inexactitudes ou des omissions reliées 
aux descriptions, aux prix, aux promotions, aux offres, aux frais d’expédition, aux 
délais d'acheminement et à la disponibilité des produits. Nous nous réservons le 
droit de corriger toute erreur, inexactitude ou omission, et de changer ou 
d'actualiser des informations, voire d’annuler des commandes si une quelconque 
information dans le Service ou sur tout site web connexe est inexacte, et ce, à tout 
moment et sans préavis (y compris après que vous ayez passé votre commande).
Nous ne sommes pas tenus d'actualiser, de modifier ou de clarifier les 
informations indiquées dans le Service ou sur tout site web connexe, y compris 
mais sans s'y limiter, les informations sur les prix, sauf si la loi l'exige. Aucune date 
précise de mise à jour ou d’actualisation appliquée au Service ou à tout site web 
connexe ne saurait être définie pour indiquer que l'ensemble des informations 
offertes dans le Service ou sur tout site web connexe ont été modifiées ou mises à 
jour.

ARTICLE 12 – UTILISATIONS INTERDITES 

En plus des autres interdictions énoncées dans les Conditions d’utilisation, il vous 
est interdit d’utiliser le site ou son contenu :
(a) à des fins illégales ; (b) pour inciter des tiers à réaliser des actes illégaux ou à y 
prendre part ; (c) pour enfreindre toute ordonnance locale ou toute réglementation, 
règle ou loi internationale, fédérale, provinciale ou étatique ; (d) pour transgresser 
ou violer nos droits de propriété intellectuelle ou ceux de tiers ; (e) pour harceler, 
maltraiter, insulter, blesser, diffamer, calomnier, dénigrer, intimider ou discriminer 
quiconque en fonction du sexe, de l’orientation sexuelle, de la religion, de l’origine 
ethnique, de la race, de l’âge, de l’origine nationale ou d’un handicap ; (f) pour 
soumettre des renseignements faux ou trompeurs ;
(g) pour mettre en ligne ou transmettre des virus ou tout autre type de code 
malveillant qui sera ou pourrait être utilisé en vue de compromettre la 
fonctionnalité ou le fonctionnement du Service ou de tout site web connexe, ainsi 
que d'autres sites web ou d’Internet ; (h) pour recueillir ou suivre les 
renseignements personnels d’autrui ; (i) pour spammer, hameçonner, détourner un 
domaine, extorquer des informations, parcourir, explorer ou balayer le web ; (j) à 
des fins obscènes ou immorales ; ou (k) pour perturber ou contourner les mesures 
de sécurité du Service ou de tout site connexe, ainsi que d'autres sites web ou 
d’Internet. Nous nous réservons le droit de mettre fin à votre utilisation du Service 
ou de tout site web connexe pour avoir enfreint les interdits en matière 
d'utilisation.

ARTICLE 13 – EXCLUSION DE GARANTIES ET LIMITATION DE 

RESPONSABILITÉ
Nous ne garantissons, certifions ou déclarons en aucun cas que votre utilisation de 
notre Service sera ininterrompue, sécurisée, sans délai ou sans erreur.
Nous ne garantissons pas que les résultats qui pourraient être obtenus en utilisant 
le Service seront exacts ou fiables.
Vous acceptez que, de temps à autre, nous puissions retirer le Service pour des 
périodes indéterminées ou l'annuler à tout moment et sans préavis.
Vous convenez expressément que votre utilisation du Service, ou votre incapacité 
à utiliser celui-ci, est à votre seul risque. Le Service ainsi que tous les produits et 
services qui vous sont fournis par le biais de celui-ci sont (sauf mention expresse 
de notre part) fournis « tels quels » et « sous réserve de disponibilité » pour votre 
utilisation, et ce, sans représentation, garanties ou conditions d'aucune sorte, soit 
expresses soit implicites, y compris toutes les garanties ou conditions implicites 
de commercialisation ou de qualité marchande, d’adaptation à un usage 
particulier, de durabilité, de titre et d’absence de contrefaçon.
Sliiice, nos directeurs, responsables, employés, sociétés affiliées, agents, 
contractants, stagiaires, fournisseurs, prestataires de services et concédants ne 
peuvent en aucun cas être tenus responsables de toute blessure, perte, 
réclamation, ou de quelconques dommages directs, indirects, accessoires, 
punitifs, spéciaux ou consécutifs, y compris mais sans s'y limiter, de la perte de 
profits, revenus, économies ou données, de coûts de remplacement ou autres 
dommages similaires, qu’ils soient contractuels, délictuels (même en cas de 
négligence), de responsabilité stricte ou autre, résultant de votre utilisation du 
Service ou de tout service ou produit recourant à celui-ci, ou de toute autre 
réclamation liée de quelque manière que ce soit à votre utilisation du Service ou de 
tout produit, y compris mais sans s'y limiter, à des erreurs ou omissions dans un 
contenu, ou à de quelconques pertes ou dommages découlant de l’utilisation du 
Service ou d'un contenu (ou produit) publié, transmis ou rendu accessible par le 
biais du Service, et ce, même si vous avez été averti(e) de la possibilité qu’ils 
surviennent.
Du fait que certains États ou juridictions ne permettent pas d’exclure ou de limiter 
la responsabilité quant aux dommages consécutifs ou accessoires, notre 
responsabilité dans ces États ou juridictions sera limitée dans la mesure maximale 
permise par la loi.

ARTICLE 14 – INDEMNISATION 

Vous acceptez d’indemniser, de défendre et de tenir Sliiice et notre société mère, 
nos filiales, sociétés affiliées, partenaires, responsables, directeurs, agents, 
contractants, concédants, prestataires de services, sous-traitants, fournisseurs, 
stagiaires et employés, quittes de toute réclamation ou demande, y compris 
d'honoraires raisonnables d’avocat, émise par un quelconque tiers à cause de ou 
consécutivement à votre violation des présentes Conditions d’utilisation ou des 
documents auxquels elles font référence, ou à votre violation de quelconques lois 
ou droits d’un tiers.

ARTICLE 15 – DISSOCIABILITÉ

Dans le cas où une quelconque disposition des présentes Conditions d’utilisation 
est jugée illégale, nulle ou inapplicable, cette disposition sera néanmoins 
applicable dans la pleine mesure permise par la loi, et la partie non applicable sera 
considérée comme étant dissociée de ces Conditions d’utilisation, sans que ce 
jugement n'affecte la validité et l’applicabilité des autres dispositions.

ARTICLE 16 – RÉSILIATION 

Les obligations et responsabilités engagées par les parties avant la date de 
résiliation resteront en vigueur après la résiliation de cet accord, et ce, à toutes 
fins.
Les présentes Conditions d’utilisation resteront en vigueur, à moins et jusqu’à ce 
qu’elles soient résiliées par vous ou par nous. Vous pouvez résilier ces Conditions 
d’utilisation à tout moment en nous avisant que vous ne souhaitez plus utiliser nos 
Services, ou lorsque vous cessez d’utiliser notre site.
Si nous jugeons ou suspectons, à notre seule discrétion, que vous ne respectez 
pas ou que vous n'avez pas respecté une quelconque modalité ou disposition des 
présentes Conditions d’utilisation, nous pouvons également résilier cet accord à 
tout moment et sans préavis. Vous demeurerez alors responsable de toutes les 
sommes redevables jusqu’à la date de résiliation (incluse), en conséquence de 
quoi nous pouvons vous refuser l’accès à nos Services (ou à une partie de ceux-ci).

ARTICLE 17 – INTÉGRALITÉ DE L’ACCORD 

Tout manquement de notre part à l’exercice ou à l’application d'un droit ou d'une 
disposition des présentes Conditions d’utilisation ne constitue pas une 
renonciation à ce droit ou à cette disposition.
Les présentes Conditions d’utilisation ou toute autre politique ou règle 
d’exploitation que nous publions sur ce site ou qui concernent le Service 
constituent l’intégralité de l’entente et de l’accord entre vous et nous, et régissent 
votre utilisation du Service. Elles remplacent l'ensemble des accords, 
communications et propositions antérieurs et actuels, oraux ou écrits, entre vous 
et nous (y compris, mais sans s'y limiter, toute version antérieure des Conditions 
d’utilisation).
Toute ambiguïté quant à l’interprétation de ces Conditions d’utilisation ne doit pas 
être interprétée en défaveur de la partie rédactrice.

ARTICLE 18 – LOI APPLICABLE 

Les présentes Conditions d’utilisation, ainsi que tout accord distinct par lequel 
nous vous fournissons les Services sont régis et interprétés en vertu des lois de 
chemin de la fauvette 5, Lausanne, Vaud, 1012, Suisse.

ARTICLE 19 – MODIFICATIONS APPORTÉES AUX CONDITIONS 

D’UTILISATION 
Vous pouvez consulter la version la plus récente des Conditions d’utilisation à tout 
moment sur cette page.
Nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion, de mettre à jour, modifier ou 
remplacer toute partie des présentes Conditions d'utilisation en publiant lesdites 
mises à jour et/ou modifications sur notre site web. Il vous incombe de vérifier 
notre site web de temps à autre pour voir si des changements y ont été apportés. 
En continuant à accéder à notre site web et au Service ou à les utiliser après la 
publication de modifications apportées aux présentes Conditions d'utilisation, 
vous acceptez celles-ci.

ARTICLE 20 – COORDONNÉES 

Les questions relatives aux Conditions d’utilisation doivent nous être envoyées à 
contact@sliiice.com (pas encore d’adresse mail défini).